ORTH-EVAC
Présentation de la marque ORTH-EVAC
Déposée le 21 septembre 1990 par la société GENZYME CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTH-EVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORTH-EVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTH-EVAC est expirée depuis le 21 septembre 2010.
GENZYME CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2000 n°2182422 - Publication au BOPI 2000-09-20
Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°310229 - Publication au BOPI 2000-09-18
Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°310229 - Publication au BOPI 2000-09-18
Inscription le 13 août 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°260195 - Publication au BOPI 1998-08-13
Inscription le 1 juin 1999 - Changement de dénomination n°278441 - Publication au BOPI 1999-06-01
Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158733 - Publication au BOPI 1993-05-04